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Marques déposées par la société Parc naturel régional du Perche
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Escapades percheronnes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Escapades percheronnes
Parc naturel régional du Perche, syndicat mixte

Numéro de dépôt :
3914717
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022
Escapades percheronnes de Parc naturel régional du Perche

Présentation de la marque Escapades percheronnes

Déposée le 17 avril 2012 par la société Parc naturel régional du Perche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Escapades percheronnes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la société Parc naturel régional du Perche domicilié(e) Maison du Parc -Courboyer - 61340 - NOCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 256 103 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Parc naturel régional du Perche domicilié(e) Maison du Parc -Courboyer - 61340 - NOCE - France.

La marque Escapades percheronnes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Escapades percheronnes est expirée depuis le 17 avril 2022.

Parc naturel régional du Perche a également déposé les autres marques suivantes : Escapades percheronnes A la découverte du cheval percheron


Parc naturel régional du Perche, syndicat mixte - Maison du Parc -Courboyer - 61340 - NOCE - France - SIREN 256103888


Parc naturel régional du Perche - Maison du Parc -Courboyer - 61340 - NOCE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Organisation de voyages ;

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.